Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DESERT DE RETZ
COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3986301
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
LE DESERT DE RETZ de COMMUNE DE CHAMBOURCY

Présentation de la marque LE DESERT DE RETZ

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DESERT DE RETZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO domicilié(e) Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - CHAMBOURCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque LE DESERT DE RETZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DESERT DE RETZ est expirée depuis le 27 février 2023.

COMMUNE DE CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY , LE DESERT DE RETZ , Chambourcy Oh Oui ! , LE DESERT DE RETZ , CHAMBOURCY , LE VERGER DE LA MARNIERE , CHAMBOURCY OH OUI ! , CHAMBOURCY , CHAMBOURCY OH OUI !


COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale - Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - CHAMBOURCY - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Monuments métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, châssis de serres métalliques, serres transportables métalliques, colonnes métalliques (parties de constructions), colonnes d'affichage métalliques, objets d'art en métaux communs, figurines (statuettes) en métaux communs, statues et statuettes en métaux communs, photophores en métal, coffres métalliques ;

Disques compacts (audio-vidéo), supports de données magnétiques, supports de données numériques, supports d'enregistrements sonores, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, cassettes vidéo, logiciels de jeux, jeux électroniques, appareils photographiques jetables, lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, aimants décoratifs (magnets) ; publications électroniques téléchargeables ;

Médailles, monnaies, bijoux, bijoux fantaisie, montres, porte-clefs de fantaisie, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, épingles à cravates, boutons de manchettes, statuettes et statues en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie, livres, revues (périodiques), journaux, magazines, brochures, prospectus, catalogues, affiches, photographies, albums, calendriers, éphémérides, cartes postales, cartes de voeux, articles de papeterie, blocs à dessin, cahiers, articles de bureau (à l'exception des meubles), maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, lithographies, eaux-fortes (gravures), dessins, écussons (cachets en papier), papier à lettres, étiquettes non en tissu, autocollants, fanions en papier, statuettes en papier mâché, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serre livres, timbre-poste, tableaux (peintures) encadrés ou non, instruments d'écriture, matériel pour les artistes ;

Parapluies, cannes, ombrelles, parasols, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, portefeuilles, porte-monnaie non métalliques, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, malles, mallettes pour documents, valises, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits " vanity cases ", sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Monuments non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, châssis de serres non métalliques, serres transportables non métalliques, colonnes non métalliques (parties de constructions), colonnes d'affichage non métalliques, vitraux, statues, statuettes et objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, cadres (encadrement), coffres non métalliques, statues et statuettes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, faïence, porcelaines, poteries, pots, vaisselle, plats, ustensiles de cuisine, bougeoirs, chandeliers, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, photophores en verre, peignes, brosses, vases ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage, ficelles et cordes d'emballage, hamacs ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, housses pour coussins, couvre-lits, plaids ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jeux électroniques, jouets, cartes à jouer, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, masques de carnaval, masques de théâtre, marionnettes ;

Plats cuisinés ou conserves à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, potages, pommes chips ;

Arbres, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, plantes, fruits et légumes frais, céréales en grains non travaillés, pieds de vigne, produits de l'élevage, graines (semences), herbes potagères fraîches, aliments pour oiseaux ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, aide à la direction des affaires, conseils et renseignements d'affaires, publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, direction professionnelle des affaires artistiques, études de marché, gestion de fichiers informatiques, recherche de parraineurs, relations publiques, systématisation de données dans un fichier central ;

Construction d'édifices et de bâtiments, réparation d'édifices et de bâtiments, supervision (direction) de travaux de construction, de démolition ou de réparation, démolition de construction, travaux de couverture de toit, nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), travaux de peinture, travaux de plomberie, restauration de mobilier, restauration d'oeuvres d'art ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de musées (présentations, expositions) ; activités sportives et culturelles ; formation, éducation, divertissement, services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but éducatif ou culturel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres, de revues, de journaux, de magazines, de brochures ; publication électronique non téléchargeable ; planification de réceptions (divertissement) ; rédaction de textes autres que publicitaires ; représentation de spectacles, réservation de places de spectacles, production de films ;

Services d'architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, services d'authentification d'oeuvres d'art, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, décoration intérieure, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, services d'hébergement temporaire, location de tentes, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de salles de réunion ;

Conception d'aménagements paysagers, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes, chirurgie des arbres, composition florale, entretien de pelouses, élevage d'animaux.